Droit de la propriété intellectuelle - Quiz
A) Secret commercial B) Droit d'auteur C) Brevet D) Marque déposée
A) Inscription B) Travail original C) Forme tangible D) Créativité minimale
A) Œuvres du domaine public B) Conceptions de produits C) Informations confidentielles D) Nom de l'entreprise
A) Brevet B) Secret commercial C) Marque déposée D) Droit d'auteur
A) Aspects fonctionnels d'un objet B) Code du logiciel informatique C) Conception ornementale d'un objet D) Marquage d'un produit
A) Enregistrement des marques B) Protéger les informations confidentielles C) Permettre la libre utilisation de la propriété intellectuelle D) Promouvoir la divulgation d'informations au public
A) Organisation des Nations unies (ONU). B) Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). C) Organisation mondiale du commerce (OMC). D) Fonds monétaire international (FMI).
A) Bureau de la législation sur la propriété intellectuelle B) Agence nationale du droit d'auteur C) Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO) D) Commission d'enregistrement des marques
A) Piratage des brevets B) Vol de secrets d'affaires C) Atteinte à la marque D) Violation des droits d'auteur
A) Domaine public, reconnaissance et esthétique B) Nouveauté, non-évidence et utilité C) Patrimoine, image de marque et marketing D) Connaissance commune, créativité et investissement
A) Traité de l'OMPI. B) Accord du GATT. C) Accord sur les ADPIC. D) Directive européenne sur le droit d'auteur.
A) Droit d'auteur B) Marque déposée C) Brevet D) Secret commercial
A) Droit d'auteur B) Brevet C) Secret commercial D) Marque déposée
A) Obstacles techniques à l'innovation B) Incitations à la création et à l'accès à la connaissance C) Des monopoles pour les créateurs D) Protection illimitée pour toutes les œuvres
A) Une nouvelle forme d'art B) Influence artistique sur les inventions C) Représentations visuelles des inventions D) Connaissances existantes avant la demande de brevet
A) Elle peut être protégée facilement comme un bien physique. B) Elle nécessite moins de protection juridique qu'un bien tangible. C) Elle est indivisible, permettant une consommation illimitée sans épuisement. D) Elle ne peut pas être reproduite ou partagée.
A) Licences Open Data Commons B) Licences Creative Commons C) Licences de brevets D) Accords de confidentialité (ou accords sur les secrets commerciaux)
A) Licences obligatoires B) Prolongations du droit d'auteur C) Brevets logiciels D) Brevets de méthodes commerciales
A) Mishpat Ivri (droit hébraïque) B) "Hasagat Ge'vul" (empiètement injuste). C) Droit talmudique D) Halakha
A) Usurpation B) Application C) Violation D) Sanction
A) Napster B) Limewire C) Gnutella D) Kazaa
A) International Trademark Association B) Motion Picture Association (MPA) C) Recording Industry Association of America D) Biotechnology Innovation Organization
A) 18 millions B) 5 millions C) 25 millions D) 10 millions
A) La forme ou la manière dont les idées sont exprimées. B) Les inventions technologiques. C) Les idées elles-mêmes. D) Les modèles utilitaires.
A) Ils n'ont aucun impact sur l'innovation. B) Ils garantissent la croissance économique. C) Ils encouragent toujours l'innovation. D) Ils peuvent décourager l'innovation.
A) Ils réduisent les coûts de recherche et développement. B) Ils garantissent que tout le monde puisse accéder à ces biens. C) Ils empêchent toute forme de concurrence. D) Ils pourraient empêcher ceux qui ne peuvent pas se permettre leur coût d'y avoir accès.
A) Japon B) États-Unis C) Canada D) Allemagne
A) Certains organismes vivants B) Toutes les plantes et tous les animaux C) Les êtres humains D) Uniquement les microorganismes
A) Article I, section 8, clause 8 B) Article IV, section 2, clause 7 C) Article III, section 6, clause 9 D) Article II, section 3, clause 5
A) Domaine public B) Responsabilité stricte C) Utilisation équitable D) Auteur conjoint
A) 2,6 millions B) 10 millions C) 5 millions D) 1 million
A) 200 milliards de dollars B) 151,7 milliards de dollars C) 100 milliards de dollars D) 50 milliards de dollars
A) Droit civil B) Droit administratif C) Droit pénal D) Droit constitutionnel
A) Oui B) Uniquement aux États-Unis C) Seulement si elle n'est pas similaire à une marque existante. D) Non
A) Droits exclusifs B) Droits de licence collective C) Droits de copropriété D) Droits liés au domaine public
A) Un tiers B) Deux tiers C) La moitié D) Un quart
A) Le plagiat B) La rupture de contrat C) Le vol D) La piraterie
A) Financement public de la recherche et du développement. B) Subventions gouvernementales pour l'innovation. C) Création d'actifs incorporels transformés en systèmes de paiement de redevances. D) Ventes directes de biens physiques.
A) Augmenter les dépenses militaires. B) Sanctions économiques non liées à la propriété intellectuelle. C) Négociations diplomatiques uniquement. D) Utiliser la propriété intellectuelle comme moyen de prévention.
A) Plus de 5 000 milliards de dollars américains B) 1 000 milliards de dollars américains C) 500 milliards de dollars américains D) 10 000 milliards de dollars américains |
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