A) Droit d'auteur B) Marque déposée C) Secret commercial D) Brevet
A) Inscription B) Forme tangible C) Créativité minimale D) Travail original
A) Nom de l'entreprise B) Informations confidentielles C) Œuvres du domaine public D) Conceptions de produits
A) Secret commercial B) Brevet C) Marque déposée D) Droit d'auteur
A) Code du logiciel informatique B) Conception ornementale d'un objet C) Marquage d'un produit D) Aspects fonctionnels d'un objet
A) Protéger les informations confidentielles B) Permettre la libre utilisation de la propriété intellectuelle C) Promouvoir la divulgation d'informations au public D) Enregistrement des marques
A) Organisation mondiale du commerce (OMC). B) Organisation des Nations unies (ONU). C) Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). D) Fonds monétaire international (FMI).
A) Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO) B) Agence nationale du droit d'auteur C) Bureau de la législation sur la propriété intellectuelle D) Commission d'enregistrement des marques
A) Piratage des brevets B) Vol de secrets d'affaires C) Atteinte à la marque D) Violation des droits d'auteur
A) Domaine public, reconnaissance et esthétique B) Nouveauté, non-évidence et utilité C) Patrimoine, image de marque et marketing D) Connaissance commune, créativité et investissement
A) Accord sur les ADPIC. B) Directive européenne sur le droit d'auteur. C) Traité de l'OMPI. D) Accord du GATT.
A) Secret commercial B) Brevet C) Marque déposée D) Droit d'auteur
A) Secret commercial B) Brevet C) Droit d'auteur D) Marque déposée
A) Incitations à la création et à l'accès à la connaissance B) Obstacles techniques à l'innovation C) Protection illimitée pour toutes les œuvres D) Des monopoles pour les créateurs
A) Une nouvelle forme d'art B) Connaissances existantes avant la demande de brevet C) Représentations visuelles des inventions D) Influence artistique sur les inventions
A) Elle est indivisible, permettant une consommation illimitée sans épuisement. B) Elle peut être protégée facilement comme un bien physique. C) Elle ne peut pas être reproduite ou partagée. D) Elle nécessite moins de protection juridique qu'un bien tangible.
A) Licences Open Data Commons B) Licences de brevets C) Licences Creative Commons D) Accords de confidentialité (ou accords sur les secrets commerciaux)
A) Brevets de méthodes commerciales B) Licences obligatoires C) Brevets logiciels D) Prolongations du droit d'auteur
A) "Hasagat Ge'vul" (empiètement injuste). B) Halakha C) Mishpat Ivri (droit hébraïque) D) Droit talmudique
A) Application B) Usurpation C) Violation D) Sanction
A) Kazaa B) Limewire C) Napster D) Gnutella
A) Motion Picture Association (MPA) B) Biotechnology Innovation Organization C) International Trademark Association D) Recording Industry Association of America
A) 18 millions B) 10 millions C) 25 millions D) 5 millions
A) Les idées elles-mêmes. B) Les inventions technologiques. C) La forme ou la manière dont les idées sont exprimées. D) Les modèles utilitaires.
A) Ils encouragent toujours l'innovation. B) Ils n'ont aucun impact sur l'innovation. C) Ils peuvent décourager l'innovation. D) Ils garantissent la croissance économique.
A) Ils empêchent toute forme de concurrence. B) Ils garantissent que tout le monde puisse accéder à ces biens. C) Ils pourraient empêcher ceux qui ne peuvent pas se permettre leur coût d'y avoir accès. D) Ils réduisent les coûts de recherche et développement.
A) Allemagne B) Japon C) États-Unis D) Canada
A) Les êtres humains B) Certains organismes vivants C) Toutes les plantes et tous les animaux D) Uniquement les microorganismes
A) Article I, section 8, clause 8 B) Article III, section 6, clause 9 C) Article IV, section 2, clause 7 D) Article II, section 3, clause 5
A) Auteur conjoint B) Domaine public C) Responsabilité stricte D) Utilisation équitable
A) 2,6 millions B) 10 millions C) 5 millions D) 1 million
A) 100 milliards de dollars B) 50 milliards de dollars C) 151,7 milliards de dollars D) 200 milliards de dollars
A) Droit civil B) Droit pénal C) Droit constitutionnel D) Droit administratif
A) Uniquement aux États-Unis B) Non C) Oui D) Seulement si elle n'est pas similaire à une marque existante.
A) Droits de licence collective B) Droits liés au domaine public C) Droits de copropriété D) Droits exclusifs
A) Un tiers B) Deux tiers C) La moitié D) Un quart
A) Le plagiat B) Le vol C) La piraterie D) La rupture de contrat
A) Subventions gouvernementales pour l'innovation. B) Ventes directes de biens physiques. C) Création d'actifs incorporels transformés en systèmes de paiement de redevances. D) Financement public de la recherche et du développement.
A) Négociations diplomatiques uniquement. B) Utiliser la propriété intellectuelle comme moyen de prévention. C) Sanctions économiques non liées à la propriété intellectuelle. D) Augmenter les dépenses militaires.
A) Plus de 5 000 milliards de dollars américains B) 1 000 milliards de dollars américains C) 10 000 milliards de dollars américains D) 500 milliards de dollars américains |